Urbanisme et habitat

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PLU APPLICABLE DEPUIS LE 30/07/2017

La délibération du 16 mai 2017 approuvant le PLU

Annexe à la délibération

PLU dossier approuvé le 16 mai 2017

déposé à la Préfecture pour contrôle de légalité le 30 mai 2017

Modification simplifiée N°1- 2025 / PLU 

Approuvée le 27/01/2025 opposable le 03/03/2025

 

PLU 2017

 

 

Vue
Document Écrit le
DELIBERATION 02-2025
PLAN DE ZONAGE
REGLEMENT
RAPPORT DE PRESENTATION
SOMMAIRE
DELIB 02-2025 APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU + ANNEXE.pdf
4.2. PLAN DE ZONAGE COMMUNE LES LEYDONS.pdf
4.1. REGLEMENT ECRIT.pdf
4. REGLEMENT_PDG.pdf
1. RAPPORT DE PRESENTATION.pdf
0. PDG_SOMMAIRE.pdf
4. ETUDES COMPLEMENTAIRES.pdf
3. NOTES DE REPONSES AUX AVIS PPA ET A LA MRAE.pdf
2. AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES ET AUTRES AUTORITES SPECIFIQUES.pdf
1. e 4.1. REGLEMENT ECRIT .pdf
1. d page de garde 4. REGLEMENT .pdf
1. c RAPPORT DE PRESENTATION .pdf
1. b page de garde et SOMMAIRE (6).pdf
1. a page de garde PLU MODIFIE.pdf
0. Page de garde de mise à disposition du public.pdf
DELIB 37-2023 DETERMINATION DES OBJECTIFS...MODIF N°1 PLU-tampon.pdf
ARRETE 2023-09 MODIFCATION SIMPLIFIE N°1 PLU-tampon.pdf
REGLEMENT PPR
ANNEXE SDA
OAP
PLAN DE ZONAGE PARTIE NORD
PLAN DE ZONAGE SUD
PLAN ZONAGE COMMUNE
REGLEMENT
ANNEXE DELIBERATION
plu 2017 délibération
DELIBERATION APPROUVANT LE PLU
ANNEXE 9 : LE PLOMB
ARRETE DU MAIRE
ARRETE DU MAIRE
PADD
FICHE EXPLICATIVE CCE